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Marques déposées par THE RANK ORGANISATION
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DIGIVAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGIVAC
THE RANK ORGANISATION

Numéro de dépôt :
1095513
Date de dépôt :
03/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DIGIVAC

Déposée le 3 mai 1979 par THE RANK ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DIGIVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE RANK ORGANISATION, domicilié(e) société de droit britannique, 11 Hill Street, London, WIX 8AE (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME - France.

La marque DIGIVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DIGIVAC est expirée depuis le 3 mai 1989.

THE RANK ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : DIGISCAN


THE RANK ORGANISATION - société de droit britannique, 11 Hill Street, London, WIX 8AE (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


BREVATOME - France


Inscription - Transmission de propriété n°31495 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049

Inscription - Changement d'adresse n°31494 - Publication au BOPI

Inscription le 12 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31495 - Publication au BOPI 1988-07-12

Inscription le 12 juillet 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE; n°31494 - Publication au BOPI 1988-07-12

Inscription - Changement de dénomination n°130101 - Publication au BOPI

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